Les services de transport scolaire sont mis en place sur la base d'un aller et retour par jour, matin et soir, par le Conseil Régional.
Concernant la pause méridienne, le transport des enfants scolarisés à Lantenne Vertière est assuré jusqu’à Lavernay, lieu d’accueil pour la restauration. Les retours à domicile sont assurés dans le cadre d’un conventionnement entre le Conseil Départemental et la C.C.V.M.
Les enfants scolarisés en maternelle doivent être accompagnés au bus par un adulte responsable. Il veille sur l’enfant jusqu’à sa montée dans le bus. Si l’adulte n’est pas un des parents, il doit être mandaté par eux. Au retour du car, un adulte doit être présent pour attendre l’enfant. Si l’enfant n’est pas attendu, il sera conduit à la Mairie ou à la gendarmerie la plus proche.
Dès lors qu’un enfant de maternelle est présent dans le bus, la présence d’une personne d’accompagnement est obligatoire. Cette personne est mandatée par la CCVM. Elle fait attention à ce que les ceintures soient bouclées et qu’aucun enfant ne reste dans le car à la fin du service. Elle veille également à la discipline et au respect de la charte de bonne conduite. Cette charte a pour objet de définir cinq attitudes vertueuses tout au long du transport, de la part du conducteur et des élèves.
En période hivernale, la décision de réaliser le circuit relève de la responsabilité du transporteur.
Il peut être décidé par les conducteurs le matin même de ne pas assurer le transport des élèves en cas de dangerosité avérée. Bien que l’accompagnement au bus ne soit pas obligatoire pour les enfants de primaire, il convient en cas de doute de vous assurer de la prise en charge de votre enfant.
Toutefois, quand les navettes du matin ont été réalisées, le retour des enfants doit être assuré.
Le règlement complet est disponible sur le site de la Région :
https://www.bourgognefranchecomte.fr/transports-scolaires-dans-le-doubs