Présentation

Courchapon est une commune du Doubs de la Région Bourgogne-Franche-Comté (au 01/01/2016) située à 23 km à l'ouest de Besançon en bordure de l'Ognon. Ces habitants au nombre de 185 au dernier recensement de 2013, s'appellent les Courchaponnais et les Courchaponnaises.

La commune est adhérente depuis le 1er janvier 2014 à la Communauté de Communes du Val Marnaysien avec 29 autres communes. La commune de Lantenne-Vertière a rejoint la CCVM au 1er janvier 2016. La CCVM est née principalement de la fusion de deux communautés de communes voisines, la Communauté de Communes des Rives de l'Ognon (CCRO) et la Communauté de Communes de la Vallée de l'Ognon (CCVO). La CCVM gère entre autres les compétences scolaires, peri-scolaires et les ordures ménagères. Son siège est à Marnay et son site internet est accessible à l'adresse suivante : http://www.valmarnaysien.com/

La commune a délégué au Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Ognon (SIEVO) ses compétences "eau" et "assainissement non collectif". Le SIEVO est implanté sur notre commune, son site internet est accessible à l'adresse suivante : http://www.sievo.fr

La commune fait partie

  • du canton de Saint Vit, ses représentants au sein du Conseil Départemental du Doubs depuis mars 2015 sont Annick Jacquemet et Thierry Maire du Poset. 
  • de la 1ère circonscription du Doubs (Besançon Ouest), Fanette Charvier est sa représentante au sein de l'Assemblée Nationale

 

Les changements...

Au 1er janvier 2017, la Communauté de Commune du Val Marnaysien  (CCVM) s'est agrandie. Cette modification est une des conséquences de la loi Notre, (Nouvelle organisation territoriale de la République, du 7 août 2015).

 

Composée de 31 communes au 01/01/2016, elle est passée à 45 communes au 01/01/2017 selon le schéma présenté par la Préfecture.

 

7 communes de l'ex Communauté de Communes du Val St Vitois  (CCVSV) ont été amenées à rejoindre la CCVM : Berthelange,Corcelles Ferrières, Cordondray, Etrabonne, Ferrières les Bois, Etrabonne, Mercey le Grand, Villers Buzon

et

7 communes de la Haute Saône de l'ex Communauté de Communes du Val de Pesmes (CCVP) Bard les Pesmes, Bresilley, Chancey, Chaumercenne, Malans, Montagney, Motey Besuche)  ont rejoint également la CCVM.

Ce changement de périmètre est accompagné de changements au niveau des compétences de la communauté de commune.

 

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