Les archives communales

Aux archives départementales

Des documents communaux sont consultables aux archives départementales, certains toutefois ne sont accessibles que sous format numérique.

Certains sont antérieurs à 1790 notamment, le plan des bois communaux et les registres paroissiaux (1643 à 1790).

L'essentiel des documents déposés concerne la période de 1790 à 1913. Ce sont des éléments sur l'administration générale et les finances de la commune, sur les contributions directes, les affaires militaires, les élections etc... selon l'inventaire établi en 2001 par les archives départementales.

Le tri en cours

Le grenier de la commune contenait de nombreux cartons, ils ont été vidés, les documents qu'ils contenaient ont été triés et répertoriés.

Des documents sur la période de 1850 à 1945 sont en cours de versement aux archives départementales.

D'autres sont recensés et resteront dans les archives communales dans l'attente d'un versement possible aux archives départementales. Actuellement nous ne pouvons pas transmettre d'archives postérieures à 1945.

Certains, ne présentent pas d'intérêt historique pour la commune, ils pourront être soit conservés soit éliminés. 

 

 

Accès aux documents communaux

Les délais d'accès aux documents communaux sont régis par par le Code du patrimoine (articles L213-1 à L213-8), et la loi du 17 juillet 1978.

Vous pouvez retrouver ces délais sur le site des archives départementales du Doubs : Que peut-on communiquer ?

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